SERVICES

Services clients

Afin de vous offrir la qualité de service que vous attendez, nous avons été très attentif à la qualité de nos produits.
Nous avons aussi porté un soin particulier à nos délais de livraison et nos conditions générales de vente.
Un support client, tant avant-vente qu’après-vente est notre priorité. Les commentaires variés de nos client sur le net sont la preuve de notre qualité en ce domaine

Droit de Rétractation et Politique des retours

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits commandés pour exercer votre droit de rétractation auprès de Catalane d’Approvisionnements sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine (carton non ouvert) et complets (emballage scellé, accessoires, notice…) permettant leur re-commercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture d’achat pour une gestion optimisée.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez envoyer une lettre par mail à info@toptoilet.fr

L’adresse de retour sera alors confirmée au client.

Les frais de retour, en Colissimo signature uniquement, sont à votre charge.

Le remboursement ou l’échange n’interviendra qu’après réception et vérification de l’état du produit en retour.

CATALANE D’APPROVISIONNEMENTS

Avenue Jacques de Vaucanson

66600 Rivesaltes

France

Tel : +33 9 66 97 45 40

Garanties applicables sur les produits TopToilet en France Métropolitaine uniquement :

Garanties applicables sur les produits TopToilet en France Métropolitaine uniquement :

  1. La garantie légale de conformité et garantie légales des vices cachés ((Art. 1641 à 1649 du Code civil) et (Art. L. 211-1 à L. 212-14 du Code de la consommation) :

Tous les produits vendus sur notre site sont couverts par la garantie légale de conformité et la garantie légale des vices cachés pendant une durée de 2 ans:

Cette garantie s’applique à condition que le défaut existe déjà à la date d’acquisition.

Les défauts couverts par cette garantie sont les suivants :

  • Le bien n’est pas conforme à la description donnée par le vendeur et ne possède pas les qualités que le vendeur vous a présenté sous forme d’échantillon ou de modèle ;
  • Le bien est impropre aux usages auxquels servent habituellement les biens du même type ;
  • Le bien est impropre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au moment de la conclusion du contrat et accepté par le vendeur ;
  • L’installation convenue n’a pas été effectuée correctement par le vendeur, ou le manuel d’installation est incomplet ou incompréhensible, et que vous avez pour cette raison mal monté l’appareil ;
  • Le bien présente un défaut de fabrication, une imperfection, un mauvais assemblage.
  1. Notre garantie commerciale additionnelle:

Les produits vendus par La Catalane d’approvisionnement sont également couverts par notre garantie commerciale, également d’une durée de 2 ans à compter de la date d’achat.

Elle couvre les problèmes constatés après l’achat du produit, tels que :

Produit en panne,

Produit ne fonctionne pas conformément au manuel,

Les fuites d’eau intérieures au produit (non causées par les dépôts de calcaire),

Plus généralement : les problèmes apparaissant ultérieurement à la date d’achat mais pendant la période de couverture.

  • Cette garantie ne couvre pas :
  • La casse, les chocs
  • Le vol, les détériorations, la négligence
  • Une Utilisation non appropriée ou non conforme aux instructions du manuel
  • Une Installation non conforme aux instructions du manuel
  • Les frais de port retour de la marchandise
  • Les buses, les flexibles et connections extérieures au produit
  • Les fixations
  • Les poignées et platines de commande des fonctions
  • Les dommages résultants d’une cause extérieure (dégâts des eaux, foudre, explosion, attentats, installation électrique non normalisée, surtension, gel, …)
  • Les dommages ou dysfonctionnements causés par les dépôts de calcaire
  • L’usure normale
  • L’utilisation de produits corrosifs ou non prescrits dans la notice
  • Les modifications apportées au produit
  • L’oxydation
  • Les frais de déplacement et de main d’œuvre sur site
  • Cette garantie couvre :
  • L’électronique
  • Le circuit d’eau intérieur au produit
  • Les connexions et contacts intérieurs au produit (sous réserve de ce qui est indiqué ci-dessus)
  • La mécanique intérieure au produit
  • L’échange ou les frais de pièces et main d’œuvre pour une réparation en atelier.
  1. Modalités de mise en œuvre de la garantie (ensemble de la gamme sauf WC Monoblocs):
  • Le problème doit être soumis par mail à l’adresse suivante : sav@toptoilet.fr
  • Vous devrez impérativement indiquer dans votre mail : vos coordonnées précises incluant votre adresse, votre adresse mail et votre téléphone, le modèle, le lieu d’installation, la date d’achat et une description du problème rencontré et, dans la mesure du possible, des photos mettant en évidence le défaut.
  • Une réponse vous sera apportée sous 48Heures ouvrables indiquant les modalités de prise en charge selon le problème soumis.
  • Un entretien téléphonique vous sera, selon les cas, éventuellement proposé afin d’analyser le problème rencontré. D’autres photos à nous envoyer par mail pourront vous être demandées.
  • Dans le cas où il vous serait demandé de retourner le produit, vous devrez le retourner complet et correctement nettoyé, dans son emballage d’origine et accompagné d’une copie de la facture d’achat.
  • Nous vous adresserons alors, par mail, un bon de retour prépayé par colissimo.
  • Tout produit qui ne serait pas retourné dans un état de propreté impeccable ne sera pas étudié.
  • Une fois arrivé en nos ateliers, nous procéderons à l’analyse du défaut et à sa réparation gratuite sous réserve que le défaut constaté soit bien couvert par cette garantie.
  • A l’issue de cette réparation (ou de son remplacement à notre convenance), nous vous le retournerons par le même mode de transport.
  • Dans le cas où le problème constaté ne serait pas couvert par la garantie, les frais d’envoi et de retour éventuels, des frais d’analyse et, sous réserve de votre accord, des frais de réparation pourront vous être facturés.
  1. Spécificités concernant la mise en œuvre de la garantie des WC Monoblocs TopToilet:
  • Le problème doit être soumis par mail à l’adresse suivante : sav@toptoilet.fr
  • Vous devrez impérativement indiquer dans votre mail, vos coordonnées précises incluant votre adresse, votre adresse mail et votre téléphone, le modèle, le lieu d’installation, la date d’achat et une description du problème rencontré et, dans la mesure du possible, des photos mettant en évidence le défaut.
  • Un rendez-vous téléphonique de préanalyse du problème vous sera alors proposé avec un membre de notre équipe de support technique. Vous devrez vous rendre disponible pour ce rendez-vous afin de participer à cette analyse.
  • A l’issue de cette analyse nous vous proposerons : soit le remplacement soit la réparation de la partie défectueuse du produit en nos ateliers : la partie abattant se désolidarisant aisément de la partie cuvette, nous vous guiderons par téléphone pour procéder à son démontage.
  • Il vous conviendra de trouver un emballage solide, adéquat et protecteur pour éviter toute casse pendant le transport, emballage dans lequel vous devrez insérer la partie démontée accompagnée d’une copie de la facture d’achat.
  • Dès réception des caractéristiques de votre emballage, nous vous adresserons une étiquette colissimo prépayée.
  • Lorsque le produit arrivera en nos ateliers nous procéderons à l’analyse du défaut et à sa réparation gratuite sous réserve que le défaut constaté soit bien couvert par cette garantie.
  • A l’issue de la réparation de cet élément (ou de son remplacement à notre convenance), nous vous le retournerons par le même mode de transport.
  • A réception, nous vous assisterons à nouveau par téléphone pour une bonne réinstallation et tests de bon fonctionnement.
  • Dans le cas où il vous serait demandé de retourner le produit, vous devrez le retourner correctement nettoyé et accompagné d’une copie de la facture d’achat.
  • Tout produit qui ne serait pas retourné dans un état de propreté impeccable ne sera pas étudié.
  • Dans le cas où le problème constaté ne serait pas couvert par la garantie, les frais d’envoi et de retour éventuels, des frais d’analyse et, sous réserve de votre accord, des frais de réparation pourront vous être facturés.
  1. Modalités de mise en œuvre du SAV hors garantie (ensemble de la gamme sauf TopToilet Gold et Platinium):
  • Le problème doit être soumis par mail à l’adresse suivante : sav@toptoilet.fr
  • Vous devrez impérativement indiquer dans votre mail : vos coordonnées précises incluant votre adresse, votre adresse mail et votre téléphone, le modèle, le lieu d’installation, la date d’achat et une description du problème rencontré et, dans la mesure du possible, des photos mettant en évidence le défaut.
  • Une réponse vous sera apportée sous 48Heures ouvrables indiquant les modalités de prise en charge selon le problème soumis.
  • Un entretien téléphonique vous sera, selon les cas, éventuellement proposé afin d’analyser le problème rencontré. D’autres photos à nous envoyer par mail pourront vous être demandées.
  • Dans le cas où il vous serait demandé de retourner le produit, vous devrez le retourner complet et correctement nettoyé, dans son emballage d’origine et accompagné d’une copie de la facture d’achat.
  • Tout produit qui ne serait pas retourné dans un état de propreté impeccable ne sera pas étudié.
  • Une fois arrivé en nos ateliers, nous procéderons à l’analyse du défaut et émettrons, sous 7 jours ouvrés, un devis de réparation à votre acceptation.
  • Si notre devis est accepté, un paiement complet d’avance vous sera demandé.
  • Si notre devis n’est pas accepté, vous pourrez procéder à la reprise du produit à vos frais en nos ateliers.
  • Dès réception de votre acceptation, nous procéderons à la réparation qui sera effectuée sous 3 semaines ouvrées maximum.
  • A l’issue de cette réparation (ou de son remplacement à notre convenance), nous vous le retournerons par le même mode de transport en port dû.
  1. Spécificités concernant la mise en œuvre de la garantie des TopToilet Luxe Gold et Platinium :
  • Le problème doit être soumis par mail à l’adresse suivante : sav@toptoilet.fr
  • Vous devrez impérativement indiquer dans votre mail, vos coordonnées précises incluant votre adresse, votre adresse mail et votre téléphone, le modèle, le lieu d’installation, la date d’achat et une description du problème rencontré et, dans la mesure du possible, des photos mettant en évidence le défaut.
  • Un rendez-vous téléphonique de préanalyse du problème vous sera alors proposé avec un membre de notre équipe de support technique. Vous devrez vous rendre disponible pour ce rendez-vous afin de participer à cette analyse.
  • A l’issue de cette analyse nous vous proposerons : soit le remplacement soit la réparation de la partie défectueuse du produit en nos ateliers : la partie abattant se désolidarisant aisément de la partie cuvette, nous vous guiderons par téléphone pour procéder à son démontage. Il vous conviendra de trouver un emballage solide, adéquat et protecteur pour éviter toute casse pendant le transport, emballage dans lequel vous devrez insérer la partie démontée accompagnée d’une copie de la facture d’achat.
  • Une fois arrivé en nos ateliers, nous procéderons à l’analyse du défaut et émettrons, sous 7 jours ouvrés, un devis de réparation à votre acceptation.
  • Si notre devis est accepté, un paiement complet d’avance vous sera demandé.
  • Si notre devis n’est pas accepté, vous pourrez procéder à la reprise du produit à vos frais en nos ateliers.
  • Dès réception de votre acceptation, nous procéderons à la réparation qui sera effectuée sous 3 semaines ouvrées maximum.
  • A l’issue de cette réparation (ou de son remplacement à notre convenance), nous vous le retournerons par le même mode de transport en port dû.

 

 LIVRAISON RAPIDE A DOMICILE PAR COLISSIMO

Faites-vous livrer où vous voulez.

Nous livrons partout en France & à l’international.
Dès la prise en charge de votre colis dans le réseau Colissimo, vous pourrez suivre votre colis à tout moment depuis votre compte client. 
Suivant la valeur et la taille de votre colis, ce dernier vous sera remis en mains propres, déposé dans votre boite aux lettres ou dans votre bureau de Poste (remis contre signature et présentation d’une pièce d’identité).

Délais

Votre colis est livré à votre domicile dans un délai de 2 à 4 jours ouvrés. Il faut compter en moyenne 24 heures supplémentaires pour les îles et les lieux d’habitation isolés. En cas d’absence ou si votre colis ne peut pas être déposé dans votre boîte aux lettres, un avis de passage vous sera laissé, afin de vous permettre d’aller le récupérer dans votre bureau de Poste (uniquement en France métropolitaine).
Pour la Belgique et le Luxembourg, le transporteur tentera par 2 fois de vous livrer votre colis à votre domicile.

 FOIRE AUX QUESTIONS

Est-ce que je peux l’installer sur n’importe quelle taille de toilette ?

Les abattants TopToilet s'adaptent sur la majorité des toilettes existantes. Toutefois certaines cuvettes étant particulièrement petites veuillez vous assurer de l’adéquation de votre cuvette aux dimensions de nos produits avant de faire votre choix.

Le Naïa et le Thyïa 2 ont une longueur hors tout d’environs 48 cm, tandis que les Naïa 2, Thyïa 3, Luxe Bronze et Luxe Silver ont une longueur hors tout de 51 cm.  Ces contraintes de dimensions ne s'appliquent évidemment pas aux kits lavants Baïa et Baïa Led qui peuvent s'installer sur tous types de cuvettes.

Comment le toptoilet Naia s’installe ?

Le Toptoilet Naia est vendu avec un kit d’installation plomberie, comprenant un robinet 3 voies et un flexible d’un mètre pour faire face au plus grand nombre d’installation.

Est-ce que j’ai besoin d’un raccordement électrique ?

Les TopToilet Naïa et Naïa 2, sont des abattants lavants mais non chauffants et ne nécessitent donc pas de branchement électrique. Vous aurez besoin d'une prise électrique pour les modèles suivants : Thyïa 2,Thyïa 3, Luxe Bronze et Luxe Silver, ainsi que pour les WC intégrés qui proposent des fonctionnalités comme l'eau chaude, le séchage et le chauffage du siège tout les 3 réglables sur 4 températures.

J’ai une eau très calcaire et donc, je suis perplexe quant à la durée de vie de ces produits, particulièrement de ceux qui chauffent !
Il est certain qu’une eau calcaire – au-dessus de 30TH – nuira à long terme au bon fonctionnement de votre produit quel qu’en soit la marque. TopToilet vend, pour un prix additionnel très modique un filtre très facile d’installation que vous devez remplacer tous les 6 mois. Ainsi, votre produit vieillira dans de bonnes conditions.
Je voudrais pouvoir aisément nettoyer la cuvette, avec un abattant japonais, je ne pourrais pas !
Mais si, tous les abattants TopToilet sont montés sur une glissière et se retire en un tour de main soit par un bouton poussoir, soit en le relevant légèrement pour le déclipser. Vous pouvez ainsi nettoyer votre cuvette facilement et repositionner votre abattant en le faisant glisser vers l’arrière jusqu’au verrouillage.
C’est encore trop cher pour moi !
Notre abattant lavant non chauffant est proposé à 89,90Euros. Un abattant standard d’une certaine qualité vous coûtera entre 40 et 50 Euros. Vous pouvez donc disposer chez vous des avantages d’un WC lavant seulement pour le prix d’environ 2 abattants standards.
Le prix de vos WC intégrés, même moins chers que la concurrence, restent élevés !

Si vous êtes décidé à acquérir un WC lavant, forcément il faudra prévoir un budget légèrement supérieur à un WC standard : o Si vous construisez votre maison ou refaites vos toilettes, que vous voulez bénéficier des avantages d’un WC lavant mais souhaitez opter pour un WC suspendu, faites les comptes :

  • Prix du WC Suspendu + prix de la main d’œuvre d’installation (un WC suspendu coûte plus cher en temps et en main d’œuvre d’installation qu’un WC monobloc qui se pose simplement au sol) + prix du bâti et de la main d’œuvre pour le réaliser + Prix d’un abattant lavant chauffant chez TopToilet. Le Prix d’un pack WC suspendu oscille sur le marché entre 200 et 600 euros environ selon la marque et la qualité, un abattant chauffant lavant chez TopToilet coûte entre 200 et 330 Euros selon les modèles. A ces deux achats, il convient d’ajouter éventuellement la main d’œuvre ou bien plusieurs heures, voire jours de travail (bâti et cache compris). Rien qu’en coût d’achat le budget à prévoir se situe donc entre 400 minimum et 1000 Euros, pour une moyenne probable, main d’œuvre comprise de l’ordre de 800 à 1000 Euros. 

 

  • Pour installer un WC monobloc lavant, il n’est pas nécessaire d’effectuer des travaux de maçonnerie et/ou de carrelage pour la réalisation d’un bâti. Chez TopToilet (mais chez TopToilet uniquement), pour 1000 Euros vous pouvez disposer d’un WC monobloc lavant disposant de toutes les fonctions attendues sur un WC Japonais, incluant une chasse d’eau automatique et ce pour un coût d’installation réduit à un minimum. Renseignez-vous avant de faire votre choix.
La longueur de vos WC intégrés monoblocs est trop grande !
Nos WC monoblocs intègrent un réservoir pour la chasse d’eau dans un volume et un design restreint. En concevant ces produits, nous avons également privilégié un meilleur confort d’assise et beaucoup savent que, en France, nos WC sont généralement beaucoup plus petits – et donc de fait pas toujours confortables pour les plus grand(e)s – que ce qui existe dans beaucoup d’autres pays. Par ailleurs, la longueur de la cuvette d’un WC suspendu oscille entre 50 et 55 cm en général, longueur à laquelle il convient d’ajouter le bâti et son cache pour environ 20 cm. C’est donc 70 à 75 cm de profondeur totale par rapport à votre mur que prendra l’installation d’un ensemble WC suspendu. Nos WC monoblocs ont une longueur totale d’environ 74cm, ce qui n’est donc pas plus long qu’un ensemble WC suspendu + bâti et ce, pour un confort d’assise bien supérieur à la plupart des WC suspendus
Ma cuvette est trop petite !
les modèles d’abattants proposés par TopToilet offrent des longueurs totales entre 47,5 et 51 cm. De plus tous nos abattants sont montés sur glissières autorisant un ajustement avant/arrière de 5 à 7 cm pour que l’avant de l’abattant vienne coïncider avec l’avant de votre cuvette
C’est trop compliqué à installer !
Pas du tout, TopToilet livre un kit d’installation aux normes françaises (3/8) avec TOUS ses modèles consistant en un flexible d’alimentation en eau de dimension généreuse (0,80m ou 1m selon les modèles) et soit un T, soit un robinet 3 voies de remplacement pour la connexion à l’arrivée d’eau. Tous les kits et abattants de notre gamme, sous réserve toutefois que votre installation soit « standard », peuvent être installés aisément.
C’est trop cher !
C’est peut-être trop cher pour tous les modèles que vous avez pu voir ailleurs mais, pas chez TopToilet. En effet, nous proposons un kit lavant à moins de 50 Euros, un abattant lavant à moins de 90 Euros, un abattant lavant et chauffant à moins de 200 Euros et un WC monobloc intégrant chasse d’eau automatique à moins de 1000 Euros. Comparez !
Je n’ai pas de prise électrique dans ma salle de bains !
Certes, une alimentation électrique à proximité, pour les modèles chauffants seulement, est indispensable. N’importe quel électricien vous ajoutera une prise électrique dans vos toilettes pour un prix très abordable. Et puis les câbles d’alimentation électrique de nos produits sont protégés par un disjoncteur différentiel
J’ai un WC suspendu donc je ne peux pas adapter un abattant japonais !
Mais si, il suffit d’aller chercher l’eau d’alimentation derrière la platine de commande de la chasse d’eau et nous vendons des kits complets pour réaliser une alimentation en eau de l’abattant discrète et fiable
C’est pour les asiatiques, pas pour nous !
Les asiatiques génèreraient-ils des déjections plus sales et plus odorantes que les nôtres ? les femmes ont-elles des menstruations si spéciales là-bas ?
Ce n’est pas dans notre culture !
Est-ce que « notre culture » doit nous empêcher d’être plus propre ?
C’est drôle !
Certes c’est nouveau et peut prêter à sourire mais l’hygiène des parties intimes est une chose sérieuse
Ce n’est pas pour moi !
Ah bon, uniquement pour les autres ? Votre hygiène intime ne vous intéresse pas ?
Je préfère prendre une douche
Quelle quantité d’eau allez-vous consommer, ce qui n’est pas du tout écologique, allez-vous prendre une douche à chaque fois que vous allez aux toilettes ? combien de temps cela va vous prendre ?
Je n’en ai pas besoin !
Ah bon, pensez-vous être parfaitement propres en sortant des toilettes ?
Comment faire pour nettoyer le TOPTOILET Naia ?

Le Toptoilet Naia se nettoie facilement, grâce à son system de fixation par platine.
Avec ce système, vous avez juste à pousser un bouton pour d’éclipser l’abattant. Vous pourrez faire un nettoyage complet de l'abattant et de votre cuvette.

Le Toptoilet Naia est-il adapté pour les enfants ?

Le Toptoilet Naia permet une hygiène parfaite des enfants !
Simple d’utilisation les enfants pourront l’utiliser en toute sécurité, et permettra aux parents d’assurer une hygiène irréprochable à leurs bambins.

Pourquoi le toptoilet possède 2 douchettes ?

Le top toilet a deux douchettes car chacune cible un endroit précis de notre anatomie intime & chacune des deux buses de lavage, différentes, est conçue pour offrir un maximum d’efficacité et de confort dans leurs buts respectifs.

 CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1 : Informations sur les produits
La Catalane d’Approvisionnements (ci-après également désignée « Le Vendeur ») présente sur son site web et sur les documents d’information à disposition du public, les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le client (ci-après également désigné « l’Acheteur »)  potentiel de connaître avant la passation de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.
Article 2 - Validation
L’acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de la commande de l’Acheteur par le Vendeur vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. 
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Catalane d’Approvisionnements constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Catalane d’Approvisionnements et ses clients. En raison des risques de fraudes, Catalane d’Approvisionnements effectue systématiquement une vérification d'identité de l'acheteur. En cas de doute, Catalane d’Approvisionnements se réserve le droit de refuser la commande ou de demander des garanties de règlement supplémentaires.
Article 3 : Documents contractuels
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes Conditions Générales; la facture, le mode d’emploi. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.
Article 4 : Entrée en vigueur – durée
Les présentes Conditions Générales de vente entrent en vigueur à la date de signature électronique du bon de commande. Les présentes Conditions Générales de vente sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dues par le Vendeur.
Article 5 : Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, elles seront automatiquement confirmées au plus tard à la réception de la facture ou du produit par le client à l’adresse indiquée par l’Acheteur au sein du bon de commande.
Article 6 : Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Article 7 : Prix
Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu’à la date d’achat par l’Acheteur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Article 8 : Mode de paiement
Pour régler sa commande, l’Acheteur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement proposés au moment de la commande. L’Acheteur garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Le Vendeur se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
Article 9 : Disponibilité des produits
Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles, hors opérations promotionnelles mentionnées comme telles sur le site. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation d’une commande par l’Acheteur, celui-ci en sera informé par mail. La commande de l’acheteur sera alors automatiquement annulée et il sera immédiatement remboursé. La commande sera traitée et expédiée au plus tard dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés à compter de la date de passation de la commande pour une livraison en France et dans un délai compris entre 4 et 10 jours ouvrés pour une livraison à l’international (selon pays). En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, l’Acheteur aura la possibilité de demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement.
Article 10 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur au moment de  la commande. L’Acheteur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler au Vendeur les dommages dus au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception, et ce dans un délai maximum d’une semaine après la réception de la marchandise. L’Acheteur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet pendant le processus de commande.
Article 11 : Problèmes de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés suite à un mauvais traitement du colis) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites », accompagnées de la signature de l’Acheteur. L’Acheteur devra transmettre une copie des documents adressés au transporteur par simple courrier ou mail à :
 CATALANE D’APPROVISIONNEMENTS – BP 95417 - 66000 PERPIGNAN ou par email.
Article 12 : Problème de livraison du fait du Vendeur
Pour toute anomalie concernant le contenu du colis (produit manquant ou non conforme aux indications figurant sur le bon de commande) et pour laquelle il est démontré par l’Acheteur que seul le Vendeur peut être remis en cause. 12-a : L’Acheteur devra formuler sa réclamation auprès du Vendeur à l’adresse suivante : CATALANE D’APPROVISIONNEMENTS – BP 95417 – 66000 PERPIGNAN par lettre recommandée avec accusé de réception le jour même de la livraison ou au plus tard trois (3) jours ouvré suivant la livraison. 12-b : La réclamation consistera - soit en l’annulation de la commande et au remboursement des sommes déjà versées. – soit en l’échange des produits reconnus comme non conformes à la commande. Dans tous les cas, le remboursement ou l’échange ne sera effectué à la seule condition que le(s) produit(s) à échanger ou à rembourser soient retournés au Vendeur dans leur intégralité, sans aucune détérioration, dans leur emballage d’origine complet et intact, en parfait état de revente et en Colissimo Recommandé, à l’adresse suivante : CATALANE D’APPROVISIONNEMENTS : Allée Paul Marquillanes – St Charles International- BP 95417-66000 PERPIGNAN. Tout produit abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni échangé. Le Vendeur se réserve le droit d’examiner le ou les produits repris et par conséquence de reculer la date de remboursement ou d’échange. 12-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le Vendeur de toute responsabilité vis à vis de l’Acheteur.

12-d Les frais d’envoi sont à la charge de la société CATALANE D’APPROVISIONNEMENTS, sauf dans le cas où il s’avérerait que le produit repris ne corresponde pas à la déclaration d’origine faite par l’Acheteur dans le bon de retour.
Article 13 : Garantie des produits
La garantie légale de conformité du bien au contrat (articles L. 211-1 à L.212-1 du code de la consommation) dont l’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien (article L.211-12)
La garantie légale de vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil); le délai de prescription est de 2 ans à compter de la découverte.
La garantie contractuelle proposée par le Vendeur est de 2 ans à compter de la date de livraison.
Article 14 : Satisfait ou remboursé sous 14 jours - Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits commandés pour exercer votre droit de rétractation auprès de Catalane d’Approvisionnements sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés; les frais de retour restent à votre charge. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur re-commercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture d'achat pour une gestion optimisée. Adresse de retour : Les retours doivent faire l'objet d'un courrier préalable à info@toptoilet.fr L'adresse de retour sera alors confirmée au client.
Article 15 : Force majeure
Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes Conditions Générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Article 16 : Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 17 : Non renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
Article 18 : Titre
En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.
Article 19 : Loi applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l’Acheteur s’adressera en priorité à la société Catalane d’Approvisionnements pour obtenir une solution à l’amiable. Dans un second temps et en cas de recours, l’Acheteur pourra déposer une réclamation auprès du tribunal de commerce de Perpignan (66).
Article 20 - Propriété intellectuelle
1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le site de Catalane d’Approvisionnements sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site de Catalane d’Approvisionnements ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site de Catalane d’Approvisionnements est strictement interdite. 2 - Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site Catalane d’Approvisionnements sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.
Article 21 : Informatique et Libertés
Les informations qui sont demandées à l’Acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société Catalane d’Approvisionnements intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. L’Acheteur peut écrire à la société Catalane d’Approvisionnements dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s’opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers du Vendeur, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.